Open Source Zebra
Mention légale applicable aux produits Zebra
Le code objet ou le code source (collectivement, le « logiciel ») inclus avec le produit est la propriété exclusive de Zebra ou de ses concédants de licence, et toute utilisation est assujettie aux conditions d’un ou plusieurs contrats en vigueur entre l’acheteur du produit Zebra ou le bénéficiaire de licence du logiciel et Zebra. LE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LE DROIT D’AUTEUR DES ÉTATS UNIS ET D’AUTRES DROITS ET TRAITÉS INTERNATIONAUX. LA COPIE, LA DISTRIBUTION OU TOUTE AUTRE UTILISATION NON AUTORISÉE DE CE PRODUIT EST STRICTEMENT INTERDITE. TOUTE DISTRIBUTION OU UTILISATION NON APPROUVÉE SPÉCIFIQUEMENT PAR ZEBRA EST STRICTEMENT INTERDITE.
Le logiciel Zebra est soumis aux conditions commerciales conclues avec Zebra, et toute autre utilisation est strictement interdite. Le logiciel commercial concédé sous licence pour être redistribué par Zebra (« logiciel tiers ») est soumis aux conditions en vigueur entre Zebra et le concédant de licence du logiciel tiers. Les conditions qui régissent l’utilisation du logiciel tiers peuvent faire partie du contrat conclu par l’acheteur du produit avec Zebra ou d’un ou plusieurs contrats de licence de logiciel tiers distincts inclus avec le produit.
Le logiciel fourni par Zebra qui est couvert par une licence publique qui relève uniquement de la loi sur le copyright, considérant que l’intégralité des conditions et des obligations imposées au bénéficiaire de la licence concernent uniquement la copie, l’utilisation ou la distribution du logiciel concédé sous licence (ces obligations incluant souvent une ou plusieurs obligations relatives à l’attribution, la distribution et la gauche d’auteur et les droits réels sur la propriété intellectuelle) est désigné dans les présentes comme « logiciel open source» . L’utilisation de tout logiciel open source est soumise aux licences et conditions du contrat commercial en vigueur entre l’acheteur du produit et Zebra, ainsi qu’aux conditions de la licence correspondante de chaque progiciel open source. En cas de conflit entre les conditions d’un contrat commercial et les conditions de la licence de logiciel open source, c’est la licence de logiciel open source applicable qui prévaut. Les copies de licences du logiciel open source inclus, ainsi que les attributions, indications et informations y afférentes, sont répertoriées dans la liste ci-après. Zebra est tenue de reproduire les licences de logiciel, les indications et les avis de droit d’auteur tels qu’ils sont fournis par les auteurs et les propriétaires. Ces informations apparaissent donc dans leur formulation originale, sans modification, ni traduction.
Pour savoir comment obtenir une copie du code source offert au public par Zebra pour les logiciels open source distribués par Zebra, vous pouvez nous faire parvenir votre demande par écrit à :
Zebra Technologies Corporation
Open Source Software Director
Legal Department
3 Overlook Point
Lincolnshire, IL 60069 États-Unis
Dans votre demande, veuillez préciser le nom et la version du produit Zebra, ainsi que les données spécifiques du logiciel open source, telles que le nom et la version du logiciel open source.
Remarque : il se peut que le code source du logiciel open source inclus par Zebra réside sur les supports d’installation du produit fournis avec le produit ou sur des supports complémentaires du produit. Reportez-vous à l’ensemble des « mentions légales » relatives aux logiciels open source Zebra et à tout « contrat de licence de l’utilisateur final » correspondant fourni avec le produit, ou au contrat commercial en vertu duquel le produit a été acheté, pour connaître la disponibilité du code source et savoir où et comment l’obtenir. Selon les conditions de la licence du logiciel open source spécifique, il se peut que le code source ne soit pas fourni. Reportez-vous à l’ensemble des « mentions légales » relatives aux logiciels open source Zebra et au « contrat de licence de l’utilisateur final » correspondant pour identifier les logiciels open source dont le code source est fourni ou disponible.
Pour obtenir des informations sur les licences, les indications et les mentions de droit d’auteur requises relatives aux logiciels open source utilisés dans ce produit, veuillez sélectionner « Mentions légales » sur l’interface utilisateur graphique du logiciel (le cas échéant) ou tel que spécifié dans le fichier « Mentions légales » ou Contrat de licence de l’utilisateur final/LISEZ-MOI associé au produit. L’utilisation de tout logiciel est subordonnée à l’acceptation des conditions correspondantes associées au logiciel et, en utilisant le logiciel, vous indiquez que vous avez lu les conditions et acceptez de les respecter.
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